L’Avenant 11 apporte de nombreuses évolutions pour les infirmiers libéraux : nouvelles cotations, revalorisations, évolution des missions et changements progressifs de la NGAP.
Avec des mesures qui entreront en vigueur à différentes dates jusqu’en 2028, il n’est pas toujours simple de savoir ce qui change, à quel moment et avec quelles conséquences sur la facturation.
Pour aider les IDEL à mieux comprendre ces évolutions, COFIDOC publie un Guide Avenant 11, disponible gratuitement en téléchargement.
L’Avenant 11 va progressivement modifier plusieurs aspects de l’activité des infirmiers libéraux.
Certaines évolutions concernent les cotations et la rémunération des actes, tandis que d’autres viennent élargir ou faire évoluer les missions pouvant être réalisées par les IDEL.
Le principal enjeu réside également dans le calendrier : toutes les mesures de l’Avenant 11 ne s’appliqueront pas simultanément.
Entre 2026, 2027 et 2028, les infirmiers libéraux devront donc progressivement adapter leurs pratiques et leur facturation.
Notre objectif avec ce guide est simple : regrouper les principales informations dans un document clair et pratique, facilement consultable au quotidien.
Plusieurs changements sont prévus dans les prochains mois et prochaines années.
L’Avenant 11 prévoit notamment :
Ces changements auront un impact direct sur la NGAP et la facturation des actes infirmiers.
Il sera donc particulièrement important de respecter les dates d’entrée en vigueur et les conditions de facturation propres à chaque mesure.
Dans notre Guide Avenant 11, nous vous présentons les informations de manière concrète.
Pour les principales mesures, vous retrouverez notamment une structure similaire :
📌 Ce qui change
Pour comprendre rapidement la nouvelle mesure et son impact sur votre activité.
✅ Ce qui doit être facturé
Pour identifier les nouvelles cotations et leur application.
⚠️ Les points de vigilance
Pour attirer votre attention sur les conditions, les dates d’entrée en vigueur ou encore les éventuelles règles de cumul.
💡 Le conseil COFIDOC
Pour vous donner des repères pratiques dans l’application de ces nouvelles dispositions.
L’objectif est de permettre aux infirmiers libéraux de retrouver facilement l’information dont ils ont besoin sans avoir à parcourir l’ensemble des textes conventionnels.
L’un des points importants à retenir concernant l’Avenant 11 est son déploiement progressif.
Certaines mesures entrent en application dès 2026, tandis que d’autres sont prévues pour 2027 puis 2028.
Cette mise en place par étapes nécessite donc de rester particulièrement attentif aux dates officielles d’entrée en vigueur.
Une nouvelle cotation annoncée ne peut pas nécessairement être utilisée immédiatement : elle doit être appliquée uniquement à partir de la date prévue et dans le respect des conditions fixées par la réglementation.
C’est également pour cette raison que nous avons intégré dans notre guide un calendrier permettant de mieux visualiser les prochaines échéances.
Les changements de nomenclature peuvent rapidement soulever des questions : quelle cotation utiliser ? À partir de quelle date ? Peut-elle être cumulée avec un autre acte ? Quelles informations doivent être conservées ?
Chez COFIDOC, nous suivons les évolutions de la réglementation et de la NGAP infirmière afin d’accompagner les IDEL dans leur facturation.
Avec ce nouveau guide consacré à l’Avenant 11, nous souhaitons mettre à disposition un support simple permettant d’anticiper les changements et de mieux comprendre les nouvelles règles à appliquer.
Vous souhaitez retrouver les principales évolutions de l’Avenant 11 dans un seul document ?
Notre livre blanc rassemble les mesures essentielles, leur calendrier d’application, les nouvelles cotations et les principaux points de vigilance à connaître.
👉 Télécharger gratuitement le Guide Avenant 11
L’Avenant 11 va faire évoluer progressivement les cotations, les missions et la facturation des infirmiers libéraux jusqu’en 2028.
Pour vous aider à anticiper ces changements, COFIDOC a conçu un guide pratique dédié à l’Avenant 11, avec les principales mesures, leurs dates d’application et les points de vigilance à connaître.
